Droit - L3 : Droit civil des biens

L3 droit parcours entreprise,
L3 droit parcours judiciaire,
L3 droit parcours privé,
L3 droit parcours public.

Le droit civil des biens se propose, dans un premier temps, d’analyser et de classer les choses susceptibles d’appropriation, c’est-à-dire les richesses. Des distinctions fondamentales sont alors étudiées (meubles et immeubles, biens corporels et incorporels, fruits et produits…), à l’occasion desquelles une place particulière est faite au statut juridique de l’animal ainsi qu’aux nouveaux supports d’appropriation (clientèle civile…). Puis, dans un second temps, ce sont les droits sur ces richesses qui sont envisagés. Après avoir distingué les droits réels des droits personnels, le cours s’oriente vers l’étude des droits réels principaux que sont le droit de propriété – individuel ou collectif -, le droit d’usufruit ou encore les servitudes, qui intéressent plus particulièrement les relations entre voisins.