Droit - L3 : Droit du travail 1

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Le droit du travail est en constante évolution : un droit vivant, dit-on. Il s’agit de « civiliser » le travail subordonné. L’observation vaut certainement pour sa dimension collective, dans son premier volet : institutions par lesquelles le droit du travail cherche à rendre moins oppressif et moins étranger aux travailleurs salariés le fonctionnement de l’entreprise. Il s’agit de l’approche du système français de relations professionnelles, ce qui concerne l’administration du travail (dont l’inspection du travail) et les juridictions du travail (dont le conseil de prud’hommes), mais aussi l’examen du droit syndical et des institutions représentatives du personnel, tels les délégués du personnel, le comité d’entreprise, les représentations syndicales dans l’entreprise. Le droit de l’emploi est poursuivi en master 1, pour les intéressés.
Le second volet concerne la détermination collective des conditions d’emploi et de travail, laquelle révèle l’avènement des volontés collectives : conflits collectifs du travail et droit de grève ; négociations et conventions collectives de travail. Ainsi se dessine l’évolution des sources normatives du droit du travail, qui ne sauraient se limiter aux normes étatiques (code du travail) ou au contrat individuel de travail.

• F. Favennec et P.Y Verkindt, Droit du travail, LGDJ, Paris, 3e ed., 2011, 721 p.
• A. Mazeaud, Droit du travail, Montchrestien, Paris, coll. Domat, 8e ed., 2012, 672 p.
• J.E Ray, Droit du travail, Droit vivant, Ed. Liaisons, Paris, 21e ed., 2012/2013.
• J. Pelissier, G. Auzero et E. Dockès, Droit du travail, Précis Dalloz, Paris, 27e ed., 2013, 1520p.
• J. Pelissier. A. Lyon-Caen, A. Mazeaud, E. Dockès, Les Grands arrêts de droit du travail, Dalloz, Paris, 4e ed. 2008.
• A. Bevort et A. Jobert, Sociologie du travail : les relations professionnelles, A. Colin, Paris, 2e éd., 2011, 283 p.
• A. Supiot, Critique du droit du travail, PUF, Paris, 1994, réédition coll. Quadrige Essais, 2007, 280 p.