Droit - L3 : Droit fiscal
L3 droit parcours entreprise,
L3 droit parcours judiciaire,
L3 droit parcours privé,
L3 droit parcours public,
L3 droit parcours science politique.
Le cours de droit fiscal général est conçu en vue de répondre à deux objectifs : initier les étudiants aux concepts, techniques et procédures qui révèlent le contenu du droit fiscal général (1ère partie, Théorie générale de l'impôt)) ; comprendre les régimes et le cadre général des réformes des principaux impôts d'État, lesquels occupent une place essentielle dans notre société (2e partie, Les principaux impôts d'État : TVA, IR et impôts sociaux, IS, droits de mutation à tître onéreux, droits de mutations à tître gratuit, IFI).
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Le cours de droit fiscal général est conçu en vue de répondre à deux objectifs : initier les étudiants aux concepts, techniques et procédures qui révèlent le contenu du droit fiscal général (1ère partie, Théorie générale de l'impôt)) ; comprendre les régimes et le cadre général des réformes des principaux impôts d'État, lesquels occupent une place essentielle dans notre société (2e partie, Les principaux impôts d'État : TVA, IR et impôts sociaux, IS, droits de mutation à tître onéreux, droits de mutations à tître gratuit, IFI).
Bibliographie Indicative
- J.J. Bienvenu et Th. Lambert, Droit fiscal, PUF, coll. Droit fondamental
- J. Grosclaude et Ph. Marchessou, Droit fiscal général, Dalloz
- C. Eude-Guias, in Manuel de Droit public général, chapître l'impôt : p.833 à 935, LexisNexis 7è édition 2017.
Mis à jour le 14 juin 2018.