Droit - M1 : Histoire de la protection sociale

M1 Droit social,
M1 Histoire du droit.

Si la sécurité sociale voit le jour après la seconde guerre mondiale, les mesures sociales ont une longue histoire qui ne s'inscrit pas dans un processus homogène mais se distingue par son caractère éclaté et disparate. Dès l'antiquité, la Cité assure la prise en charge de ses invalides ou de certains orphelins. Le christianisme oriente le secours au pauvre vers une dimension eschatologique tout en donnant naissance à des structures d'assistance fondamentales comme l'hôpital. L'Église crée des structures d'accueil ou de soin mais chaque chrétien agit à travers son devoir de charité. L'État royal ou encore les institutions municipales prennent progressivement place au rang des acteurs de la protection sociale dans un contexte où le secours est contrebalancé par une politique répressive vis-à-vis des marginaux comme les mendiants. La Révolution renouvelle les fondements même de cette intervention publique sans parvenir à transformer les idées neuves (laïcisation de l'hôpital, notion de dette publique...) en réalisations pérennes. Le XIXe siècle est le siècle des grandes lois sociales, en marge du bouleversement industriel, mais ne donnera pas à la matière un traitement homogène ou universel : on ne peut procéder que par énumération en envisageant des mesures sociales nombreuses, certes, mais toujours particulières. L'émergence d'un véritable système de protection sociale, dont la France offre l'un des modèles avec la création de la sécurité sociale, se fait au XXe siècle. Le cours porte sur cette histoire morcelée qui ne se lit pas comme une progression chronologique harmonieuse mais s'envisage comme une sorte de puzzle dont les pièces sont autant d'expériences de protection sociale, selon les époques et selon les pays. Le cours est interactif, les étudiants étant appelés à participer, à partir d'un fascicule remis lors du premier cours.