Formation LMD

Master Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques

Mention concernée :  Droit des affaires
Parcours :  Parcours Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques
Diplôme national de master contrôlé par l'État

Résumé

Former des juristes qui maîtriseront l’ensemble des questions juridiques se rapportant au milieu maritime En savoir plus

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Détails

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Blog des actualités juridiques tenu par les étudiants du Master
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Plaquette de présentation - Droit Maquette de cours - M1 Maquette de cours - M2 Calendrier formation Droit M2

Public visé

  • Étudiants en formation initiale
  • Reprise d’études - personnes ayant interrompu leurs études depuis plus de 2 ans et demandeurs d’emploi (contacter la formation professionnelle continue)
Cette formation est accessible aux personnes en situation de handicap. Contacter la mission Relais handicap de l'université.


Capacité d'accueil

Année 2024-2025

Pour la 1ère année de Master : 30
Pour la 2e année de Master :
  • 30 places pour le cursus en présentiel,
  • Env. 10 places pour le cursus en 100% EAD
  • Env. 50 places pour le cursus hybride (Dakar & Abidjan)

 

Présentation

Le Master 1 Droits maritimes permettra aux étudiant.e.s de se familiariser aux problématiques juridiques liées à la mer et aux transports, tout en approfondissant leurs acquis dans les matières généralistes issues à la fois du droit privé, du droit public, et du droit international.

Le Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques vise à approfondir les connaissances acquises en M1, dans l’optique de former des juristes qui maîtriseront l’ensemble des questions juridiques se rapportant au milieu maritime. À l’issue de cette formation, les étudiant.e.s du M2 obtiendront de solides connaissances juridiques, aussi bien sur les dimensions publiques que privées inhérentes aux activités maritimes, qu’ils/elles pourront valoriser auprès d’une large palette de professionnels du milieu maritime français et étranger.

Spécificités

  • Les + de la formation : le M2 DSAMO se situe au carrefour du droit public et du droit privé. Une place importance est accordée aux questions de sécurité/sûreté maritime (en partenariat avec l’ENSM), à la protection de l’environnement marin, ainsi qu’à l’action de l’Etat en mer et aux enjeux de défense en mer.
  • Le M2 DSAMO existe aussi en enseignement à distance (EAD). La formation dans sa version à distance (100% e-learning) est conçue à partir de modalités d'enseignement asynchrone, permettant aux candidats ayant une activité professionnelle de pouvoir suivre la formation sans être basé à Nantes.
  • Le M2 DSAMO existe aussi en formation hydride, incluant des temps de formation en présentiel et des temps de formation à distance, dans le cadre de deux partenariats internationaux avec le Centre Trainmar de Dakar (Sénégal) et l'Institut de Sécurité Maritime Interrégional (ISMI) d'Abidjan (Côte d’Ivoire)

Lieux

Nantes

Abidjan / Dakar
En enseignement à distance

Responsable(s) de la formation

Caroline Devaux

Partenariats

Laboratoires

CDMO   IUML


Réseau de recherche interdisciplinaire

Alliance Europa

Établissements

ENSAM ENSM ARSTM Trainmar
Masquer les détails supplémentaires

Admission

Pré-requis

Formation(s) requise(s)

Téléchargez les "attendus" pour l'entrée dans ce master
 

Public ciblé

  • Étudiants en formation initiale
  • Reprise d’études - personnes ayant interrompu leurs études depuis plus de 2 ans et demandeurs d’emploi (contacter la formation professionnelle continue). Cette formation n'offre pas la possibilité de valider un / des blocs de compétences.

Candidature

Modalités de candidature

Candidature en master 1

L’accès est sélectif sur dossier pour les candidats titulaires d’une licence obtenue dans une université française.
Néanmoins, la licence attendue est : licence en droit.
Sans licence, les autres candidatures seront soumises à la procédure de validation d’acquis + candidature (ex : école de commerce, management...)

Téléchargez les critères d'examen des candidatures
 

Procédure de candidature

  • Dates d'ouverture du serveur de candidature M1 :
    • Ouverture du serveur : 26 février 2024
    • Fermeture du serveur : 24 mars 2024
Candidater en master 1

Candidature en master 2
 
  • Accès de droit pour les étudiants ayant subi le processus de sélection dès le M1 et ayant validé le M1 Droits maritimes de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes.
    Pour les autres étudiants, examen des candidatures au regard des prérequis et des unités d’enseignements suivies par l’étudiant (étudiants de Nantes Université ou extérieurs)  Candidater en master 2
  • Les officiers de marine marchande (OMM) doivent être titulaire d’un brevet maritime STCW et seront éventuellement soumis à un entretien.
  • Cursus EAD (Sénégal et Côte d'Ivoire)
    Le M2 DSAMO a développé des partenariats internationaux avec le Centre Trainmar de Dakar et l'Institut de Sécurité Maritime Interrégional (ISMI) d'Abidjan, dans un système mixte d'enseignements présentiels et d'enseignement à distance. Les candidats doivent s'adresser directement au  Centre Trainmar : secretariat@trainmar.sn  et à l'ISMI.
  • Cursus EAD 100% e-learning (inscriptions individuelles ou partielles)
    Depuis 2019, il est possible de suivre le M2 DSAMO en tant qu'inscrit individuel. La formation, entièrement à distance, se déroule à partir d’une plateforme de formation numérique. Elle associe des modalités d’enseignement asynchrone (ressources en ligne), accompagnées d’un dispositif de tutorat interactif (forum de discussion et/ou classes virtuelles), permettant aux candidats d'échanger avec les enseignants de la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes Université et de l’ENSM. Pour toute inscription, les candidats doivent s'adresser à l'Université numérique des sciences de la mer UN e-SEA et compléter le dossier disponible en téléchargement sur la page du master à distance ou écrire à contact.unesea@univ-nantes.fr .

Programme

La liste des enseignements est disponible en téléchargement en haut de la page (plaquette de présentation).

Formation par un mémoire dans le cursus Sécurité (stages dans le cadre de l'ENSAM) et par un mémoire de recherche professionnalisant dans le cursus Droit (éventuellement un stage lié au sujet du mémoire).

Le détail des modalités de contrôle des connaissances pour cette formation est disponible en téléchargement en haut de la page (maquettes de cours).

Et après ?

Niveau de sortie

Bac+5

Compétences visées

  • Se familiariser aux problématiques juridiques liées à la mer et aux transports
  • Développer sa capacité d’analyse
  • S’initier à la recherche juridique

Référentiels de compétences : RNCP, Répertoire spécifique, RAC, ...

Consulter la fiche RNCP nationale N° 38159 relative à ce diplôme
Concernant les Licences, Licences pro et Masters, enregistrés de droit au RNCP,
une fiche nationale permet de définir les dénominateurs communs au niveau de la mention du diplôme
pour chacune des universités proposant cette mention.

Qu'est ce que le RNCP?

Le répertoire national de la certification est une grande base de données nationale qui recense l'ensemble des formations reconnues en France incluant les compétences attendues, les modalités d'accès ou encore des informations sur le parcours et la pédagogie. Nantes Université a fait le choix de présenter son offre de formation en y intégrant les fiches RNCP. Le RNCP contient des fiches descriptives de chaque formation. L'objectif étant de rendre visible et attractive l'offre de formation.

Poursuites d'études

  • Thèse de doctorat en droit
  • Écoles d’avocats.
  • ENM

Débouchés professionnels

Secteurs d'activité ou type d'emploi

Cursus Droit, postes juridiques :

  • Entreprises liées aux activités maritimes : armement maritime, assurances maritimes, professions portuaires maritimes (commission de transport, transit, logistique), sociétés de classification de navires, activités portuaires, services juridiques d'entreprise
  • Institutions professionnelles, notamment comités départementaux ou régionaux des pêches, chambre de commerce et d’industrie, représentants des filières maritimes
  • Administrations générales ou dédiées aux activités maritimes, de l’Etat ou des collectivités territoriales, institutions internationales ou régionales
  • Barreau
  • Magistrature

Insertion professionnelle

Découvrez les résultats de la dernière enquête d'insertion

L’insertion professionnelle des étudiants est suivie par l’association des anciens étudiants, à travers un annuaire. Une promotion est insérée dans le milieu professionnel maritime, au sens large, au bout de 5 mois pour la moitié et d’une année pour la totalité.

Inscriptions

Coût de la formation

Formation initiale :

Formation professionnelle continue :

Pour tout projet de reprise d'études, contactez le service formation professionnelle continue afin de connaître les tarifs de ce master.

Contacts

Renseignement
Faculté de droit et des sciences politiques

Chemin de la Censive du Tertre
BP 81307
44313 Nantes Cedex 3
www.droit.univ-nantes.fr
02 40 14 15 15


Mis à jour le 19 septembre 2024.